Copropriété Mickael Javourez - 11 rue roussin 39260 Moirans-En-Montagne

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Jura / Moirans-en-Montagne / 11 rue roussin 39260 Moirans-En-Montagne

Copropriété Mickael Javourez

La copropriété Mickael Javourez est située dans la commune de Moirans-en-Montagne.

Elle a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AH8312894. La copropriété est gérée par un syndic coopératif.

La copropriété compte un total de 11 lots, dont 4 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom Mickael Javourez
Adresse 11 rue roussin 39260 Moirans-En-Montagne Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AH8312894
Type de syndic Coopératif
11 Lots
4 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
3 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 19/09/2023
Règlement de copropriété 04/09/1979
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 03/10/2025
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  39333-000-AE-0367
Parcelle 2 Cadastre  39333-000-AE-0305
Parcelle 3 Cadastre  39333-000-AE-0304
Particularités
Dans un territoire des ANCT  Petites Villes de Demain
Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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